La SEC va verser 150 000 dollars à Coinbase. Pas une amende : le prix d'avoir perdu des preuves dans sa propre enquête. C'est ainsi que se termine un bras de fer de deux ans autour des messages de l'ancien président Gary Gensler, disparus au pire moment possible pour le régulateur.
Tout commence en 2023, quand Coinbase demande des documents publics pour savoir comment la SEC a tranché sur le statut d'Ethereum après le passage du réseau au proof-of-stake. L'agence traîne des pieds, alors la plateforme engage le cabinet de recherche History Associates pour porter plainte au titre de la loi sur la liberté d'information. L'affaire arrive devant la justice en juin 2024.
C'est là que la vraie raison du retard éclate au grand jour. À l'été 2023, le téléphone officiel de Gensler cesse de se synchroniser avec le système de gestion des appareils de la SEC. Personne ne remarque le problème pendant 62 jours. Puis une règle standard s'applique : effacer tout appareil inactif depuis plus de 45 jours. Près d'un an de messages disparaît ainsi, du 18 octobre 2022 à septembre 2023, exactement la période où la SEC multipliait les poursuites contre les plateformes crypto.
Les enquêteurs ont réussi à récupérer environ 1 500 messages liés sur les téléphones d'autres responsables. Près de 38 % concernaient le travail, y compris des échanges sur le moment choisi pour lancer des poursuites contre des plateformes crypto.
Dans l'accord, la SEC ne se contente pas de payer : elle met fin à l'effacement automatique des appareils des cadres, désactive les SMS sur la plupart des téléphones officiels, informe les Archives nationales de la perte de ces données et applique cinq réformes déjà recommandées par son propre inspecteur général, dont une validation obligatoire avant toute remise à zéro. Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a annoncé l'accord dans une tribune du Wall Street Journal le 22 juillet.
L'ironie ne surprend personne : la SEC a infligé pour des milliards de dollars d'amendes à des banques de Wall Street pour n'avoir pas conservé les communications de leurs salariés. Coinbase poursuit par ailleurs la FDIC séparément, l'accusant d'avoir comploté pour maintenir les entreprises crypto hors du système bancaire. Ce dossier reste ouvert.
